1. Préambule Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Aurore Motot, en qualité de prestataire, et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant souscrire à l’un des programmes en ligne, notamment le SAC Atypique et « En savoir plus sur les atypies ».
2. Objet Ces CGV définissent les conditions dans lesquelles le Client accède aux programmes en ligne, comprenant des vidéos, des documents, des ateliers, et tout autre contenu mis à disposition par le prestataire.
3. Acceptation des CGV La commande d’un programme implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant la validation de son achat.
4. Accès aux programmes Les programmes sont accessibles en ligne via une plateforme dédiée (Google Classroom ou autre) après réception du paiement. Les identifiants d’accès sont strictement personnels et ne doivent pas être partagés avec des tiers.
5. Commande et paiement Les commandes s’effectuent en ligne via le site internet ou un lien d’achat sécurisé. Le paiement s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen indiqué au moment de l’achat. Une fois le paiement confirmé, le Client reçoit une confirmation par e-mail.
6. Droit de rétractation Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement et non livrés sur un support matériel. En validant sa commande, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.
7. Propriété intellectuelle Tous les contenus (vidéos, textes, exercices, outils) fournis dans le cadre des programmes sont la propriété exclusive du prestataire. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite et peut faire l’objet de poursuites.
8. Responsabilité Le prestataire ne saurait être tenu responsable de l’échec des résultats attendus par le Client. Les programmes sont des outils et ne se substituent pas à un suivi médical ou thérapeutique si nécessaire.
9. Modification ou annulation Le prestataire se réserve le droit de modifier le contenu des programmes ou d’annuler une session en cas de force majeure. En cas d’annulation par le prestataire, le Client sera remboursé intégralement.
10. Protection des données personnelles Les informations collectées lors de la commande sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant le prestataire.
11. Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige sera soumis à la juridiction compétente dans le ressort du siège social du prestataire.
12. Contact Pour toute question relative aux programmes ou aux présentes CGV, le Client peut contacter le prestataire à l’adresse suivante : [email de contact] ou via le formulaire sur le site www.avec-aurore.com.
Ces CGV peuvent être modifiées à tout moment par le prestataire. La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.